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Maltier le Malletier
5 rue d’Uzes
75002 Paris

Le directeur de publication : Maltier le Malletier

Russe : Victoria Assouline – i-victoria(‘à’)mail.ru

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Maltier le Malletier

Hébergement

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Propriété intellectuelle

Tous les éléments composant ce site internet sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion totale ou partielle, par quelque procédé et sous quelque support que ce soit, faite sans le consentement exprès et préalable de Maltier le Malletier est interdite et de nature à engager la responsabilité de son auteur.
Il est rappelé que la violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires – fermeture d’établissement, confiscation, publication par voie d’affichage de la décision judiciaire – peuvent en outre être prononcées.

Propriétés tierces

Toutes les marques pouvant être citées dans les pages de ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont protégés par le droit des marques.

Protection des données personnelles

Les informations que Maltier le Malletier est amené à recueillir sur son site ont pour unique but d’adresser la newsletter ou répondre à une demande.
Conformément à la loi N° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés tout internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Il peut exercer ces droits en écrivant à Maltier le Malletier.

Conditions générales

Achats – Réserve de Propriété

Les produits commandés demeurent la propriété de Maltier le Malletier jusqu’au complet encaissement du prix par Maltier le Malletier. En cas d’incident de paiement, vous vous engagez à restituer à Maltier le Malletier les produits reçus.

En revanche, vous assumez les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les produits livrés, et ce à la date effective de livraison.

Expéditions et Livraisons – Zone de Livraison

Les produits Maltier le Malletier peuvent être livrés dans le monde entier hors zones non couvertes par les transporteurs. Toute adresse de livraison située en dehors de ce territoire sera refusée au cours du processus de commande.

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Expéditions et Livraisons – Problèmes de Livraison

Toute défaut ou retard de livraison supérieur à huit jours ouvrés doit être signalé auprès de notre Service Clients dans les meilleurs délais. Toute réclamation formulée au-delà de trente jours calendaires après la date d’envoi de votre commande ne pourra pas être prise en compte.

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison et indiquer sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées en présence du transporteur (paquet ouvert, produit endommagé etc.).

Vous devez ensuite contacter le Service Clients par courrier électronique ou par téléphone.

En cas de non-conformité des produits achetés, vous pouvez les retourner dans les sept jours calendaires suivant la date de la livraison contre échange, remboursement ou réparation, aux conditions ci-dessous.

Les produits doivent être retournés accompagnés de leur facture d’achat, ou d’une copie en cas de retour partiel, dans leur état et emballage d’origine, à l’adresse suivante : Service clients – Maltier le Malletier, 1 place Aristide Briand – 86170 Neuville-de-Poitou. Cependant, un produit réalisé sur mesure ou ayant fait l’objet d’un marquage personnalisé à votre demande ne pourra être retourné en vue d’un échange ou d’un remboursement, et ne pourra faire l’objet que d’une réparation.

En cas d’échange, si le montant du ou des produits choisis en remplacement a une valeur supérieure au montant du ou des produits retournés, vous devrez acquitter la différence de prix conformément aux présentes Conditions Générales de Vente. Si le montant du ou des produits choisis en remplacement a une valeur inférieure au montant du ou des produits retournés, la différence de prix vous sera remboursée par Maltier le Malletier conformément aux présentes Conditions Générales de Vente. En cas d’échange, les frais de transport de la première livraison ne sont pas remboursés, mais les frais de transport de la seconde expédition ne sont pas facturés. Un seul échange par commande et par référence est possible. En cas d’échange d’articles, la nouvelle vente sera soumise aux présentes conditions générales de vente.

Maltier le Malletier fera ce qui est raisonnable commercialement pour s’assurer que le remboursement est effectué dans les quinze jours calendaires suivant la réception des produits retournés.

Dans les deux cas (échange ou remboursement), les frais de transport occasionnés par le retour des produits ne vous sont remboursés qu’au cas où ce retour est justifié par la non-conformité des produits livrés (erreur de référence, produit endommagé, etc.).

Maltier le Malletier a toute latitude pour décider si les produits sont dans leur état initial lorsqu’ils sont retournés à Maltier le Malletier. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés. Maltier le Malletier ne sera pas responsable en cas de perte, d’envoi à une mauvaise adresse ou du retard de livraison d’un produit que vous souhaitez retourner à Maltier le Malletier, dans la mesure où les risques du transport que vous choisissez et que vous initiez reposent sur vous seul. Il vous appartiendra de vous ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles devront être retournés par envoi recommandé ou par tout autre moyen donnant date certaine.

Expéditions et Livraisons – Délai de Livraison

Au cours du processus de commande, nous vous indiquons les délais et formules d’expédition possibles pour les produits achetés et la ville de livraison indiquée.

Maltier le Malletier se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Le débit de votre carte de crédit ou de paiement sera fractionné de la même façon pour correspondre au prix des produits effectivement livrés. Les frais de transport ne seront facturés que pour un seul envoi et conformément aux indications figurant dans votre récapitulatif de commande.

Achats – Validation de commande

La validation de votre commande vaut de votre part acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

Achats – Prix Paiement

Les prix des produits Maltier le Malletier sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le montant de votre commande inclut les frais de livraison selon l’option choisie (voir « Expéditions et Livraisons »).

Si vous achetez d’un pays autre que la France métropolitaine ou la Corse : soit vous achetez d’un pays faisant partie de la communauté européenne et dans ce cas, vous ne payez pas de frais de dédouanement, soit vous achetez d’un pays hors de la communauté européenne et dans ce cas, les frais de dédouanement dus à la livraison des produits sont à votre charge. Il vous appartient d’obtenir une estimation de ces frais auprès des autorités douanières du pays de livraison de la commande.

Toute commande effectuée auprès de Maltier le Malletier doit être réglée pour une partie, ne pouvant excéder 50% du montant de l’achat, à la signature du bon de commande. Le solde devra en être versé à Maltier le Malletier avant l’expédition de la commande.

Toutes les commandes sont payables en euros, sauf accord exprès de Maltier le Malletier.

Achats – Disponibilité

Maltier le Malletier ne réalise pas, de manière générale, de stocks de produits.

Maltier le Malletier se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les articles proposés sur son site www.maltier-le-malletier.com.

Achat, modalités de commande

La zone de livraison des produits Maltier le Malletier comporte certaines limites (voir « Zone de Livraison »).

Une commande est effectuée pour une seule adresse de livraison (voir « Zone de Livraison »). Si vous souhaitez que des produits soient livrés à différentes adresses, il est nécessaire qu’une commande différente soit effectuée pour chaque adresse de livraison. Vous devez bien vérifier l’exactitude de votre adresse de livraison, avant de confirmer votre commande ou lorsque cette adresse vous sera demandée pour la livraison.

Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des produits Maltier le Malletier dont les photos sont affichées sur le site www.maltier-le-malletier.com soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques. Par conséquent, Maltier le Malletier ne peut être tenu pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des produits Maltier le Malletier figurant sur le site www.maltier-le-malletier.com. En cas de questions sur les produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec notre Service Clients en nous écrivant à la rubrique « Contact » de notre site.

Maltier le Malletier se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si Maltier le Malletier estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu’il s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime. Notamment, Maltier le Malletier vous rappelle que toute information inexacte fournie par l’acheteur dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Réclamations – informations

Pour toute information, réclamation ou question relative aux conditions de vente par correspondance mises en place par la société Maltier le Malletier SAS ou aux produits eux-mêmes, les clients devront s’adresser au Service Clients par courrier, 1 place Aristide Briand – 86170 Neuville-de-Poitou ou par courrier électronique info@maltier-le-malletier.com, en rappelant le cas échéant leur numéro de commande.

Garantie légale

Les produits vendus par Maltier le Malletier sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L 211-4, L 211-5 et L 211-12 du Code de la Consommation ainsi que par les articles 1641 et 1648 du Code Civil.

Limitation de responsabilité

En aucun cas Maltier le Malletier ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d’exploitation, perte de profit ou de chance résultant de l’achat de produits Maltier le Malletier.

Droit applicable – Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois. L’Application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément écartée par les présentes. Ces Conditions Générales de Vente sont écrites en français. En cas de litige, les tribunaux français ont compétence exclusive et vous reconnaissez accepter leur compétence exclusive. Maltier le Malletier se réserve le droit de requérir et d’obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes.